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Conditions générales de vente

Squelette à valider. Ce texte n'a pas été relu par un juriste — à faire valider avant toute vente réelle. Les champs ⟨À COMPLÉTER⟩ sont les informations d'entreprise manquantes.

1. Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur ce site par Salvador Fernandes.

2. Produits

Les pièces vendues sont des pièces performance pour BMW, vendues à titre de pièce détachée ou d'accessoire. Voir la page dédiée pour le statut d'homologation suisse de chaque référence — la responsabilité de la mise en conformité avant circulation revient à l'acheteur.

3. Prix

Prix indiqués en CHF. ⟨À COMPLÉTER : TTC ou HT, TVA applicable une fois l'assujettissement effectif⟩.

4. Livraison

Voir Livraison & retours.

5. Droit de rétractation

⟨À COMPLÉTER⟩

6. Garantie

⟨À COMPLÉTER : garantie légale, garantie fabricant le cas échéant⟩

7. Droit applicable et for

Droit suisse. For juridique : ⟨À COMPLÉTER⟩.